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Il est interdit de nourrir de façon habituelle les chats, quand cette pratique est une cause…
Il est interdit d'attirer ou de nourrir systématiquement ou de façon habituelle des animaux si…
Animal domestique, non domestique et de compagnie sont des catégories d'animaux différentes…
L'obligation de souscrire une assurance dépend du cadre dans lequel le sport est pratiqué :…
Si vous détenez un chien catégorisé, vous devez notamment obtenir une attestation d'aptitude…
Le détenteur d’un chien ou d’un chat doit respecter certaines obligations réglementaires.
La détention d’un équidé est soumise à diverses obligations (identification de l’animal,…
La détention d'un Nac peut être libre ou soumise à déclaration ou à autorisation préalable…
L'utilisateur d'un engin de déplacement électrique (trottinette électrique, hoverboard,…
Le site du ministère chargé de la mer propose de nombreuses fiches d'information présentant…
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Les personnes âgées résidant en Ehpad peuvent être accueillies avec leur animal de compagnie…